CGV
apliquables à compter du 26/04/2020
Objets vendus
Les objets vendus correspondent à leurs descriptions faites en ligne. Toutefois, étant donné de leur mode de fabrication à la main, il peut y avoir quelques différences minimes avec les photos présentées dans les fiches produits du site internet.
Les dessins originaux sont des pièces uniques et fabriquées à la main grâce à des techniques dites traditionelles (peinture, encres…). Ils sont datés et signés.
Les prints, ou impressions, sont des tirages d’art imprimés sur traceur jet d’encre. Ils sont datés, signés et parfois numérotés (cf. fiche produit).
Droits d’auteurs
Emilie « Emy » Garcia demeure la propriétaire des droits moraux et de diffusion de ses images. Le client ne peut en aucun cas utiliser, imprimer, copier, exploiter les images achetées sur le site de Emilie « Emy » Garcia sans son accord.
Commandes
Les marchandises sont réglées intégralement à la commande.
Les commandes sont fermes et définitives dès l’encaissement des fonds évoqués aux paragraphes précédent.
En cas d’un quelconque problème, n’hésitez pas à me contacter via cette adresse email : emychaoschildren@gmail.com ou le formulaire de contact présent dans la page « Contact » du site.
Les clients particuliers bénéficient d’un droit de rétractation. Si pour une raison quelconque les objets ne conviennent pas, il leur est donné la possibilité de les retourner. Ce retour doit être effectué par envoi recommandé dans les 14 jours qui suivent la livraison, accompagné d’un courrier sur papier libre précisant l’adresse de livraison initiale, le numéro de la facture et de commande, et demandant le remboursement. Un code IBAN au nom du titulaire de la facture est nécessaire pour le remboursement. Une copie de la facture originale avec une mention manuscrite « remboursement demandé » accompagné d’un RIB conviennent parfaitement. Les objets doivent être retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés. Le remboursement du montant total de la commande est effectué dans les quatorze jours suivant l’arrivée des marchandises. Les frais de retour restent toutefois à la charge du client.
Les biens ne sont expédiés que lors de l’encaissement effectif de la totalité du montant de la commande.
Livraison
Toutes les commande sont envoyées par La Poste avec un numéro de suivi.
Les dessins originaux sont envoyés emballés et protégés à plat en courrier suivi avec une assurance.
Les tirages d’art sont envoyés à plat, emballés et protégés avec un numéro de suivi.
Les commandes sont envoyées au maximum 7 jours après réception et règlement de la commande.
Les frais de port sont inclus dans le prix du produit.
Les délais de livraison varient d’un pays à l’autre.
Le délai de livraison en France métropolitaine est généralement de 2 à 7 jours ouvrables.
Le délai indicatif de livraison en France Outre-Mer est de 5 à 7 jours ouvrables selon destination.
Pour les envois en Europe, le délai indicatif de livraison est de 5 à 10 jours ouvrables selon les pays.
Pour les envois internationaux, le délai de livraison indicatif est de 4 à 8 jours ouvrables selon la destination.
Vous pouvez, dès à présent, consulter le calculateur de délais sur le site de La Poste :
https://www.laposte.fr/particulier/outils/calculateur-de-delais
La Poste met tout en oeuvre pour respecter ses délais de livraison. Cependant, un incident indépendant de la volonté de La Poste peut entraîner un retard.
Il est à noter que Emilie « Emy » Garcia n’est pas responsable des retards de livraisons ainsi que des dégradations subies au cours du transport des marchandises.
En cas de dommage apparents sur le colis, il incombe à l’acheteur de faire les réclamations et demandes d’usage auprès du service postal, ou de son correspondant européen avant de prendre livraison du colis. A défaut, sa responsabilité sera engagée. Le client qui ne réside pas en France a la responsabilité de vérifier que l’importation dans son pays des objets commandés est possible. Les éventuels frais de retours, ou pertes liées à des saisies, sont à sa charge.
Les éventuels frais de douanes sont à la charge de l’acheteur. En aucun cas, Emilie « Emy » Garcia ne peut les calculer pour l’acheteur.
Prix de vente
Les prix de vente des marchandises sont visibles sur emychaoschildren.com/boutique sont des prix publics.
Il est à noter que la TVA est non applicable en référence à l’article 293 B du Code général des impôts
Les éventuels différents types de réduction ne se cumulent pas.
Mode de paiement
Le règlement est effectué par carte bancaire via la plateforme de paiement Paypal. L’acheteur a le choix de créer, ou non, un compte Paypal. Si l’acheteur utilise son compte Paypal, il doit accepter les conditions d’utilisation de Paypal.
Ce site internet est hébergé chez OVH, propulsé par WordPress et la boutique en ligne est gérée par WooCommerce.
Mentions légales
Emilie « Emy » Garcia
artiste autrice
N° SIRET: 791 363 807 00029
38890 Saint Chef, FRANCE